L’accord Sino-Guinéen, les notions et chiffres à éclaircir… (par Guilao, Adam)

AC Chine
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Évaluation de l'article

AC ChineJ’avais noté dans un précédent écrit que l’on s’acheminait vers un prêt à défaut d’un troc qui lui n’aurait pas requis de la Guinée le paiement des charges d’une dette. En fait ici, on ne prônait pas un troc, l’on faisait juste ressortir les avantages financiers d’une telle approche si elle avait été employée. Puisque dans ce schéma la Guinée n’aurait pas à épauler les charges d’une dette difficile à éponger au fil des ans…

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Il existe toujours une ambivalence autours de la question qu’il ferait mieux d’éclaircir pour tous. En fait, c’est quoi un accord-cadre? Le concept tire son origine de l’utilisation des bons de commandes de l’Etat pour l’obtention de biens et services. Le code des marchés publics (CMP) français, en son premier article dispose que les accords-cadres sont des: ‘‘contrats conclus entre [un] pouvoir adjudicateur (…) et des opérateurs économiques (…), ayant pour objet d’établir les termes régissant les marchés à passer au cours d’une période donnée, notamment en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées’’1. LeDécret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics en son article 78 fixe les périodes de 4 et 8 ans, sous certaines conditions, comme durée maximales des accords-cadres. Ils peuvent êtreconclusdans tous les domaines (travaux publics, fournitures de biens et services…). Mais ils sont presqu’inadaptés pour des nouveaux travaux de construction ou de génie civil puisqu’il est impératif de connaitre les spécificités de tels travaux dès l’entame.

Tel que stipulé dans l’article I du CMP, l’accord-cadre sous-entend un engagement contractuel pris de part et d’autre par les parties prenantes. Soutenir qu’un accord-cadre n’est pas un contrat, c’est soit ignorer l’acception du terme ou, le connaitre mais vouloir égarer la populace. Le même passage indique qu’il a lieu entre un pouvoir adjudicateur et des opérateurs économiques. L’article II du même code identifie spécifiquement les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices, qui ne sont autre que l’Etat, ses démembrements et/ou les collectivités territoriales.Sous certaines conditions, des organismes de droit privéespécifiquementcrééesà l’effet de fournir des biens ou services d’utilités publiques peuvent êtredotéesd’autorités d’adjudication – les exemples guinéens pourraient être EDG ou la SEG… – mais ceci ne remet pas en cause l’esprit de l’article I du CMP qui ne reconnait l’autorité d’adjudication qu’aux pouvoir publics, leurs démembrements et les institutions que ces entités crée pour des besoins spécifiques de missions publiques.

Dans les communications2 autour de l’accord, il a été noté que ce sont les entreprises chinoises qui étaient « les entreprises adjudicatrices », ceci est une pratique singulière en matière de passation de marché publics. De deux choses l’une. Soit la Guinée, qui est pointilleuse de sa souveraineté financière, s’est départie d’une portion de celle-ci en la transférant aux entreprises chinoises pour tous les 20 ans, soit elle méconnaît que l’adjudication de marchés lui revient de droit dans le schéma d’un accord cadre; ou du moins ce facteur est connu mais sciemment ignoré? Dans chacun des deux cas de figure elle se trouve en position de faiblesse, parce que si elle déléguait son pouvoir d’adjudication aux entreprises, elle leur donne de facto et de jure la capacité de penser et d’agir à sa place. Ainsi ces entreprises deviennent juges et parties à la fois. Rien ne prouve que les entreprises chinoises agiront dans le plein intérêt de la Guinée. En question d’audit, il y a plusieurs transgressions en matière de traçabilité, d’authentification, de séparation de responsabilité et autres…Sans compter les répercussions financières que cela peut avoir sur les finances et ressources du pays. L’approche idoine dans ce cas-ci était que la Guinée garde son pouvoir d’adjudication pour maintenir un certain droit de regard.

Dans le second cas, si elle ignore que c’est sa responsabilité d’adjuger les marchés, cela signifie qu’elle a, en fait, paraphé un contrat en l’absence d’une pleine compréhension de celui-ci. Ce qui pourtant ne la décharge pas des obligations contractuelles qu’elle a souscrit avec les entreprises chinoises. En pareil cas, elle est obligée d’honorer les devoirs qu’elle a initialement accepté avec la partie chinoise, ce qui pourrait la maintenir dans une situation d’obligée.

Le code continu pour noter que l’accord cadre établie les règles qui vont régir les échanges qui auront lieu pendant une certaine période. Ces règles fixeront notamment les prix ou éventuellement les quantités prévues.Ici,l’accord requiert l’identification d’informationsqui serviront d’indicateurs pour évaluer le volume du ou des marché(s) anticipé(s), d’autant plus qu’on parle de nouveaux travaux de génie civil et de construction d’ouvrages. A défaut ce n’est plus à un accord cadre que vous avez à faire mais plutôt une simple intention d’achat, de financement ou d’investissement. Ce qui est difficile à argumenter, puisque l’un des protagonistes de l’accord soutient opiniâtrement que des constructions d’infrastructures sont prévues pour l’année suivante. Bien qu’il faut noter que l’accord cadre peut être conclu en l’absence de montant minimum ou maximum, dans certains cas, cela ne remet pas en cause son sens tel qu’établie dans le premier article du CMP. La non fixation de montant minimum ou maximum n’entame en rien l’exigence d’identifier les données requises à la quantification du volume des marchés à conclure surtout lorsqu’on parle de travaux publics. En plus, il serait insolite pour la Guinée d’adopter une telle stratégie avec ses ressources d’autant plus que la partie chinoise a déjà identifié le montant de son prêt. La Guinée aurait pu faire de même.

Bien que les éléments — prix, quantités –prévus dans un accord-cadre peuvent subséquemment faire l’objet d’identification détaillée, aucune modification substantielle ou significative ne peut dévier des éléments initialement acceptés dans l’accord cadre. Par exemple, si la Guinée a initialement accepté de vendre, dans le cadre d’un accord-cadre, la tonne de bauxite aux prix préférentiel de 10 USD pour 20 ans aux entreprises chinoises, elle ne peut les opposer un prix substantiellement supérieur aux 10 USD, disons 30 USD, avant l’expiration de la période couverte par l’accord cadre, même si l’environnement s’y prête. De même, durant la même période, la Chine ne peut vouloir acheter la tonne à un prix substantiellement en deçàde celui conclu dans le cadre de l’accord.

Un scenario dans lequel un pays cède son pouvoir d’adjudication aux entreprises d’un autre à l’effet que celles-ci adjugent les marchés de développement en lieu et place du pays dépositaire du droit d’adjudication et de surcroît sur 20 ans, est à la limite empreint d’un certain manque d’équilibre ou peinturluré de stipulations excessives pour la partie qui se dissocie de son pouvoir au profit de l’autre. Il aurait été préférable pour la Guinée de souscrireà un accord de 4 ou 10 ans au maximum en lieu et place d’un de 20 ans sans transmettre son pouvoir d’adjudication aux entreprises chinoises.Il faudra d’avantage que la Guinée se rapproche du standard Français et qu’elle évitede concevoirunedéfinitionà elle, définition qui pourrait faire la part belle àl’opacité. Le standardFrançais a été testé et a montré ses aptitudes contrairement au standard Guinéen qui peine à fournir l’énergie électrique à temps plein à toute la population de sa capitale depuis 60 ans. Elle doit reconnaitre ses lacunes pour pouvoir les corriger, ce n’est pas en s’enorgueillissant de ses limites qu’elle sortira du retard.

Les dernières estimations en date du mois de Décembre 2016 listaient la Guinée avec une réserve de 7,4 milliard3 de tonnes métriques de bauxite. Sur la base des données publiées par la ‘‘United States Geological Survey’’ – USGS -. Pour l’année 2016, la Guinée a produit 19,7 millions de tonnes de bauxites, acette allure les réserves guinéennes pourraient la servir pendant les prochains 375 ans. Pour la même année, la Chine a produit 65 millions de tonnes contre des réserves de 980 millions. A ce train, la Chine épuisera ses réserves dans 15 ans.Il faut aussi noter qu’en 2013, la Chine a importé au total 70,7 millions4 de tonnes métriques de bauxites en addition de sa production interne de 47 millions5 de tonnes durant la même année. Ce qui faisait à l’époque un besoin annuel de 117,7 millions de tonnes métriques de bauxite.

Le contexte international en général est caractérisé par un appétit croissant des industries métallurgiques. La Chine, plus particulièrement, est en plein essor, sa soif en matière première n’ira que de crescendo. Elle a aussi besoin de poursuivre une politique interne de réduction des effets néfastes des exploitations minières et autre activités industrielles qui contribuent à une pollution à outrance de son atmosphère. En plus, l’Indonésie et la Malaisie, deux gros pourvoyeurs de ressources bauxitiques à la Chine, ont récemment entrepris des politiques qui limitent l’exportation de certaines matières premières dont la bauxite — à noter que l’Indonésie a, au début de cette année, opté pour une réévaluation de sa décision de limiter ses exportations de matières premières –. Les limites placées sur les exportations malaisiennes et indonésiennes ont dû avoir un effet négatif sur l’industrie métallurgique chinoise et pourraient expliquer en partie le fait pour la Chine de se tourner vers la Guinée et les autres pays africains.  

Vue ce contexte, dans le cours, moyen et long terme l’on assistera à un ralentissement de la production interne à la Chine ce qui par ricochet conduira à la réduction de l’offre bauxitique chinoise et l’augmentation de sa demande en matièrespremièressur le marché international. Ceci résultera en une hausse du prix de la tonne dans le moyen et long terme. La Chine étant en pleine expansion, elle est plus motivée à trouver des ressources bon marché ailleurs que d’épuiser ses réserves. Les effets conjugués des facteurs précités occasionnent un fort besoin pour la Chine, que les réserves guinéennes ne pourront qu’étancher. La Guinée qui se trouve sous-développée a besoin de l’expertise et des ressources financières chinoises pour s’en sortir. Dans le cas de figure, chaque pays àdes avantages spécifiques à lui dont l’autre a besoin. La Chine a besoin des ressources guinéennes pour son industrie, elle lui offre un prêt pour avoir de la bauxite et laGuinéea besoin des ressources financières et de technologieschinoises pour son développement, c’est pourquoi elle sollicite les fonds chinois et permet à ce pays d’exploiter sa bauxite.

Vue les capacités d’exploitation de l’industrie chinoise, la multiplicité de ses entreprises d’extractions et l’abondance du minerai en Guinée, disons pour les besoins d’illustration, qu’elle mette 250 unités d’exploitation sur place en Guinée et que chacune de ces unités extrait 260 milles tonnes l’année. Les entreprises chinoises étant peu regardantes des questions environnementales et sociales, elles pourront aisément extraire ce tonnage. Ces unités produiront au total 65 millions de tonnes l’année. Ce qui pourra représenter 55,22 pourcent des nécessités annuels de la chine en bauxite sur la basedu besoin de 117,7 millions exprimé en 2013, ce qui du reste a dû fluctuertous les ans durant les 4 dernièresannées.

En décaissant 1 milliard USD l’an et exploitant 65 millions de tonne métriques l’année, la Chine nous prête 15.38 USD la tonne de bauxite exploitée du sol guinéen. Ce qu’on peut retenir comme prix estimatif de la tonne de bauxite. Cette estimation est généreuse, en réalité, la Chine pourrait acheter la tonne à un montant bien plus bas en fonction des termes del’accord. Les estimations de la USGS sont que la tonne de bauxite à l’état brut se négociait en moyenne autour de 29 USD la tonne en 2016. A ce chiffre le tonnage de 65 millions de tonnes l’année donnera un montant estimatif de 1,885 milliards USD. Non seulement la Guinée perd 885 millions USD par an suivant ce schéma, en plus, elle verra ses ressources rapidement tarir compte tenu de l’exploitation à tempo élevé qu’effectueront les entreprises chinoises. Au rythme de 65 millions de tonnes extraites chaque année, les réserves guinéennes seront totalement épuisées au bout de 113 ans au lieu de 375 comme noté ci-haut.

En 20 ans d’exploitation au rythme de 65 millions de tonnes l’année, la Chine aura exploitée 1,3 milliards de tonne de bauxite pour un montant estimée à 19,9 milliards USD au taux de 15,38 dollars la tonne — ce chiffre est étrangement proche des 20 milliards prévus en prêt pour la même période –. L’estimation des 15.38 USD la tonne peut être revue à la baisse si l’extraction chinoise dépassait les 65 millions de tonnes l’année. Pendant cette même période, pour le même tonnage, au taux de 29 USD la tonne, elle pourrait potentiellement recevoir 37,7 milliards USD. A cette estimation, la Guinée perd au bas mot, 17,7 milliards USD sur la même période. Ceci sans prendre en compte le principal de la dette et les charges d’intérêts qui y sont liées.

Les sources chinoises, en l’occurrence Shanghai Metal Market (SMM),indiquent qu’à la date du 18 Septembre 2017, la tonne métrique de la bauxite à l’état brut s’écoulait à 44,2 USD6pour de la bauxite Australienne contenant 48 à 50 pourcent de teneur en oxyde d’aluminium, suggérant que la bauxite a teneur moyenne de 49 pourcent s’achetait a 44,2 USD. A titre illustratif, disons que la bauxite guinéenne a une teneur de 45 pourcent, en appliquant ce facteur proportionnellement au prix sur le marché chinoisfourni par SMM nous pourrons déduire que la bauxite guinéenneàl’état brut a une valeur de 40.59 USD la tonne métrique.

Articulons que la chine revoie à la baisse sa production annuelle en Guinée et qu’au lieu d’extraire 65 millions de tonnes, elle extrait 40 millions — ce qui n’est pas donné d’avance puisqu’on nous dit que les spécificités du contrat n’ont pas été déterminées, la chine pourrait extraire le tonnage qui lui convient, ce dernier peut excéder ou être en deçà des 65 millions de tonnes –. A 40 millions de tonnes métriques extraient par an, au taux de 40,59 la tonne metriqueles entreprises chinoises s’en sortiront avec au minimum 1,62milliards USD chaque année, à ce montant, il faut ajouter la dette et ses intérêts. Sur les 20 ans, à condition que la production soit maintenue à 40 millions de tonnes par an, elles se retrouveront avec $32,47 milliards USD comparativement à la Guinéequi n’aura que 20 milliards USD. Dans ceschéma la Chine se retrouvera avec 12,47 milliards USD de plus que la Guinée et là c’est en considérant qu’il n’y a aucune transformation des matièrespremièresextraites du sol Guinéen. Ceci sansconsidérer la dette annuelle d’un milliard et ses corollaires.

Lorsque la bauxite à l’état brut est réchaufféeà haute température pour en extraire l’humidité et augmenter la concentration en oxyde d’aluminium, le prix de la tonne du produit obtenu — alumine — oscille entre 150 et 400 USD la tonne metrique7, ce qui donne une moyenne de 275 USD la tonne. Estimons que toutes les charges afférentesà ce processus avoisinent 15 USD la tonne — puisqu’ici il n’y a pas, à ce stade, de transformation industrielle avancéede la bauxite brute à proprement parler — notre moyenne de 275 USD la tonne pourrait êtreréduite à 260 USD la tonne. Formulons que pour avoir une tonne d’alumine il faut deux tonnes de bauxite brute — ceci n’est pas à confondre avec l’aluminium qui a généralement un facteur de 4à 5 tonnes de brut pour une tonne d’aluminium8 –, le tonnage annuel de 40 millions sera réduit de moitié à20 millions de tonnes d’alumine.

Au prix de 260 USD la tonne, les entreprises chinoises obtiendront 5,2 milliards USD l’annéecomparésà un milliard fourni en prêtsà la Guinée par an. Elles réaliseront au minimum5,2 fois le montant annuellement consentià la Guinée. Sur les 20 ans elles amasseront 104 milliards USD pendant que la Guinée se contentera de 20 milliards ce qui est5,2 fois moins que les retombées engrangées par la Chine. Dans ce cas de figure, pour chaque dollar que la Chine prêteà la Guinée, elle se fait 5 dollars et 20 centimes en exploitant nos ressources. Ceci, sans prendre en compte la dette et ses intérêts.

A la date du 15 octobre 2017, la tonne d’aluminium était quottéeà 2.133,50 USD la tonne9 sur le marché international.Suivant le processus de 5 tonnes de bauxite pour une tonne d’aluminium, la production annuelle estiméeà 40 millions pourrait êtreréduite par cinq et passer à 8 millions de tonnes d’aluminium l’année. Au prix de 2.133,50 USD la tonne, les entreprises chinoises pourront potentiellement se faire 17 milliards par an. Sur cette base, en un an, la Chine aura extrait presqu’assez de bauxite pour couvrir le montant total qu’elle octroieraà la Guinée durant les 20 ans du contrat. En transformant la bauxite en aluminium sur son sol, sur les 20 ans, la Chine s’en sortira au minimum avec 341,36 milliards USD — charges de transformation inclus — pendant qu’elle prête 20 milliards à la Guinée, édifiant! La Chine n’est pas tenu de défendre les intérêts de la Guinée, il appartient à cette dernière de pouvoir servir ses propres intérêts et ne pas laisser autrui empiéter sur ce qui lui revient de droit.

Vu sous différents angles, le récent accord à des carencesqui restreignent les intérêts guinéens. Ma démarche — qui d’ailleurs n’est qu’une simple ébauche — consistait à illustrer avec chiffres et sources vérifiables/accessibles par tous, les insuffisances de l’accord. Pour le reste, la Guinée saura apprécier et peut-être prendre la décision idoine le moment venu. Les anciennes méthodes et théories désuètes continuent d’être professées à excès, en pensant obtenir un différent résultat, ce qui en dit long sur l’état du pays. Ce n’est qu’au prix d’uneabnégation au travail — il n’existe pas de raccourcis au développement –, d’une remise en cause constante, d’un amour inébranlable pour la patrie, d’une intégrité sans faille, et d’une culture continue de l’excellenceque la Guinéeparviendra à mettre en place une classe dirigeante compétitive, capable de défendre ses intérêts et la hisser vers de meilleurs lendemains.

Pour le reste, chacun pourra faire l’interprétation qui lui convient. Là-dessus, je clos mon propos, et voudrais noter que je ne suis associé ni de près ni de loin à un quelconque mouvement ou parti politique guinéen, je ne suis qu’un modeste jeune d’origine guinéenne qui porte un regard critique sur les actions dugouvernement de son pays de naissance. Guinea is definitely back, however she’s being taken to the cleaners by the Chinese and could be staying there for the next 20 years.

Wa Salam

Guilao, Adam

  1. Accord cadre tel que définie dans le CMP
  2. Voir Interview
  3. Voir les estimations pour l’année 2016 de laUSGS
  4. Sur la base des données de Asian Metal
  5. Voir les estimations pour l’année 2013 de la USGS
  6. Voir les prix de la bauxite brute disponible sur le site de la SMM
  7. Voir les prix de l’alumine disponible sur Made in China
  8. Les données sur le ratio de 4 à 5 tonnes de brut pour une tonne d’aluminium sont disponibles ici
  9. Voir le prix de la tonne d’aluminium disponible sur Market Insider
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